| 01_cs_12_12_23 |
Proposition d’augmentation de la part fixe de l’exploitant par le Conseil d’Administration de la SPL SEMERAP |
| 02_cs_12_12_23 |
Redevances d’Assainissement Collectif (consommations 2024) applicables aux communes adhérentes au SIAREC |
| 03_cs_12_12_23 |
Redevances du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2024 |
| 04_cs_12_12_23 |
Redevances pour les prestations de vidange des installations d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2024 |
| 05_cs_12_12_23 |
SPANC : Demandes de subventions 2024 au Conseil Départemental 63 – Réhabilitation des dispositifs d’ANC existants |
| 06_cs_12_12_23 |
SPANC : Demandes de subventions au Conseil Départemental 63 pour les contrôles des dispositifs d’ANC existants |
| 07_cs_12_12_23 |
Convention SIAEP du Bas Livradois pour la communication d’informations relatives aux abonnés du service d’Assainissement Non Collectif (ANC) |
| 08_cs_12_12_23 |
Modifications du Règlement de service Assainissement Collectif (annule et remplace la délibération 06_CS_03_07_19) |
| 09_cs_12_12_23 |
Approbation des zonages d’assainissement des communes de Billom Communauté adhérentes au SIAREC |
| 10_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement du village de Contournat de la commune de Saint Julien de Coppel : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subventions au Conseil Départemental du Puy de Dôme |
| 11_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement rues Tisserand, Radegonde, Jean Baptiste Farnoux, des Ecoles, Chantemerle commune de CHAURIAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne |
| 12_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement rues Tisserand, Radegonde, Jean Baptiste Farnoux, des Ecoles, Chantemerle commune de CHAURIAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Conseil Départemental 63 |
| 13_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement rues du Coin, du Joron, de la Renaude, du Pont, de Moissat commune de BOUZEL : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne |
| 14_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement rues du Coin, du Joron, de la Renaude, du Pont, de Moissat commune de BOUZEL : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention au Conseil Départemental 63 |
| 15_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement sur le secteur de la rue des Teilleurs et sur le secteur de la rue du Lin et du passage des Allouches à LES MARTRES D’ARTIERE : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne |
| 16_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement sur le secteur de la rue des Teilleurs et sur le secteur de la rue du Lin et du passage des Allouches à LES MARTRES D’ARTIERE : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention au Conseil Départemental 63 |
| 17_cs_12_12_23 |
Convention de groupement de commandes entre le SIAREC, la commune de CHAURIAT, le SMEA DE LA BASSE LIMAGNE pour les travaux de réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable rues Tisserand, Radegonde, Jean Baptiste Farnoux, du Coin, Chantemerle commune de CHAURIAT |
| 18_cs_12_12_23 |
Convention de groupement de commandes entre le SIAREC, la commune de BOUZEL, le SMEA DE LA BASSE LIMAGNE pour les travaux de réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable rues du Coin, du Joron, de la Renaude, du Pont, de Moissat commune de BOUZEL |
| 19_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique de CHAS |
| 20_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique de NEUVILLE |
| 21_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique du bourg de SAINT JEAN DES OLLIERES |
| 22_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique du bourg de VERTAIZON |
| 23_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique de la commune de SAINT JULIEN DE COPPEL |
| 24_cs_12_12_23 |
Mise à jour des statuts (Modification n°5) du SIAREC |
| 25_cs_12_12_23 |
Réalisation des branchements d’eaux usées par le SIAEP de la Rive Gauche de la Dore sur le territoire commun avec le SIAREC |
| 26_cs_12_12_23 |
Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy de Dôme |
| 27_cs_12_12_23 |
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance |
| 28_cs_12_12_23 |
Désignation du référent déontologique des élus |
| 29_cs_12_12_23 |
Classement des archives (convention de mise à disposition d’un archiviste du Centre de Gestion) |
| 30_cs_12_12_23 |
DM 2 Budget principal |
| 31_cs_12_12_23 |
DM 2 SPANC |
| 32_cs_12_12_23 |
Choix d’un Maître d’œuvre pour la création d’une station d’épuration et des réseaux d’eaux usées des villages d’Oriol, La Pillayre, Les Cohériers commune de MONTMORIN |