| 14 janvier 2025 |
01_cs_14_01_25 |
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé |
| 02_cs_14_01_25 |
Autorisation pour le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) |
| 03_cs_14_01_25 |
Adhésion à la nouvelle convention du Centre de Gestion 63 concernant le service intérim - Modifiée par le CDG63 le 13/01/2025 |
| 13 mars 2025 |
01_cs_13_03_25 |
Remplacement de M. SANCHEZ au bureau |
| 02_cs_13_03_25 |
Convention de groupement de commandes entre le S.I.A.R.E.C., la Communauté d’Agglomération de Riom Limagne et Volcans (RLV), et le SMEA de la Basse Limagne pour les travaux d’eau potable et de mise en séparatif des réseaux d’assainissement sur le secteur de la rue des Teilleurs, rue du Lin et du passage des Allouches aux Martres d’Artière. (Annule et remplace la délibération 06_CS_12_12_19) |
| 03_cs_13_03_25 |
Convention de groupement de commandes entre le S.I.A.R.E.C. et la Communauté d’Agglomération de Riom Limagne et Volcans (RLV) pour les travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement rue de Riom et rue de la Forge à Lussat. |
| 04_cs_13_03_25 |
Adoption du compte de gestion 2024 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC) |
| 05_cs_13_03_25 |
Compte administratif 2024 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC) |
| 06_cs_13_03_25 |
Affectation du résultat 2024 – Budget Assainissement Non Collectif (ANC) |
| 07_cs_13_03_25 |
Adoption du compte de gestion 2024 - Budget principal |
| 08_cs_13_03_25 |
Compte administratif 2024 - Budget principal |
| 09_cs_13_03_25 |
Affectation du résultat 2024 - Budget principal) |
| 10_cs_13_03_25 |
Approbation du budget primitif 2025 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC) |
| 11_cs_13_03_25 |
Approbation du budget primitif 2025 -Budget principal |
| 24 juin 2025 |
01_cs_24_06_25 |
Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’un diplôme universitaire de Secrétaire général(e) de mairie |
| 02_cs_24_06_25 |
Convention de groupement de commandes entre le S.I.A.R.E.C., la Communauté d’Agglomération de Riom Limagne et Volcans (RLV), et le SMEA de la Basse Limagne pour les travaux d’eau potable et de mise en séparatif des réseaux d’assainissement rue de Riom et rue de la Forge à Lussat. (Annule et remplace la délibération 03_CS_13_03_25). |
| 03_cs_24_06_25 |
Convention de groupement de commandes entre le S.I.A.R.E.C., la commune de Pérignat sur Allier, et le SMEA de la Basse Limagne pour les travaux d’eau potable et de mise en séparatif des réseaux d’assainissement chemin de la Garde à Pérignat Es Allier. |
| 04_cs_24_06_25 |
Achat d’un terrain pour la création d’une station d’épuration pour les villages d’Oriol, La Pillayre, Les Cohériers à Montmorin. |
| 05_cs_24_06_25 |
Création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème classe et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs. |
| 06_cs_24_06_25 |
Rapports annuels 2024 concernant le Prix et la Qualité du Service public de l’Assainissement Collectif (AC) et de l’Assainissement Non Collectif (ANC) |
| 07_cs_24_06_25 |
Intégration des communes d’Egliseneuve Près Billom et de Reignat – reprise des résultats. |
| 08_cs_24_06_25 |
Budget Principal DM1-2025 Intégration des communes d’Egliseneuve Près Billom et de Reignat |
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| 27 novembre 2025 |
01_cs_27_11_25 |
Redevances d’Assainissement Collectif (consommations 2026) applicables aux communes adhérentes au SIAREC |
| 02_cs_27_11_25 |
Redevance Agence de l’Eau Loire Bretagne pour performance des systèmes d’Assainissement Collectif |
| 03_cs_27_11_25 |
Redevances du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2026 |
| 04_cs_27_11_25 |
Marché de vidange des installations d’Assainissement Non Collectif |
| 05_cs_27_11_25 |
Redevances pour les prestations de vidange des installations d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2026 |
| 06_cs_27_11_25 |
SPANC : Demandes de subventions 2026 au Conseil Départemental 63 – Réhabilitation des dispositifs d’ANC existants |
| 07_cs_27_11_25 |
SPANC : Demandes de subventions au Conseil Départemental 63 pour les contrôles des dispositifs d’ANC existants |
| 08_cs_27_11_25 |
Accord cadre SBL-SIAREC, communes et collectivités compétentes en eaux pluviales |
| 09_cs_27_11_25 |
Travaux d’assainissement Rue de la Poste commune de LUSSAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne et Conseil Départemental du Puy-de-Dôme |
| 10_cs_27_11_25 |
Travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées de la rue de la Croze et de la rue du Pougrand à Malintrat : lancement de la consultation. |
| 11_cs_27_11_25 |
Contrôle des raccordements au réseau d’Assainissement Collectif – Tarifs - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 19_CS_10_12_24 |
| 12_cs_27_11_25 |
Modifications du règlement de service Assainissement Collectif (annule et remplace la délibération 08_CS_12_12_23) |
| 13_cs_27_11_25 |
Délibération prenant acte des conclusions de l’étude et du programme de travaux proposé concernant le diagnostic et schéma directeur de Pérignat sur Allier |
| 14_cs_27_11_25 |
Modification du seuil d’amortissement pour les petits travaux |
| 15_cs_27_11_25 |
Modification des durées d’amortissement – création d’une durée spécifique pour la réhabilitation de bâtiment |
| 16_cs_27_11_25 |
Création d’une durée d’amortissement spécifique pour les panneaux Photovoltaïque |
| 17_cs_27_11_25 |
SPANC DM1 amortissements 2025 |
| 18_cs_27_11_25 |
Budget principal DM2 Facturation RLV et règlement Emprunt ISS en attente |
| 19_cs_27_11_25 |
Choix d’un Maître d’Œuvre (MOE) pour la réhabilitation et l’extension de la station de traitement des eaux usées des Madeleines à PONT-DU-CHATEAU |
| 20_cs_27_11_25 |
Tarifs 2026 du bordereau des Prix Unitaires (BPU) maîtrise d’œuvre SIAREC |
| 21_cs_27_11_25 |
Contrat SEMERAP CT 0131 Avenant N°4 - Admission en non-valeur |
| 22_cs_27_11_25 |
Admission en non-valeur année 2018 – Contrats SEMERAP CT-0110 (VASSEL), CT-0010 (BILLOM), CT-0016 (BOUZEL), CT-0026 (CHAS), CT-0040 (ESPIRAT), CT-0068 (PERIGNAT-ES-ALLIER), CT-0131 / CT-0132 / CT-0133 (SIAREC), CT-5041(MONTMORIN) |
| 23_cs_27_11_25 |
Embauche d’un agent technique en CDD pour la réalisation du suivi des non conformités. |