2024

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Date de séanceDélibérationsSujet
22 février 2024 01_cs_22_02_24 Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie Prévoyance
02_cs_22_02_24 Autorisation pour le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
03_cs_22_02_24 Convention d’occupation de l’espace public, sur le poste de relevage de Chignat à VERTAIZON, entre le SIAREC et la société CHATEAU LIFE
26 mars 2024 01_cs_26_03_24 Adoption du compte de gestion 2023 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
02_cs_26_03_24 Compte administratif 2023 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
03_cs_26_03_24 Affectation du résultat 2023 – Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
04_cs_26_03_24 Adoption du compte de gestion 2023 - Budget principal
05_cs_26_03_24 Compte administratif 2023 - Budget principal
06_cs_26_03_24 Affectation du résultat 2023 - Budget principal
07_cs_26_03_24 Approbation du budget primitif 2024 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
08_cs_26_03_24 Approbation du budget primitif 2024 -Budget principal
09_cs_26_03_24 Validation de l’étude diagnostique de BOUZEL
10_cs_26_03_24 Convention de groupement de commande entre le SIAREC, la commune de LES MARTRES D’ARTIERE et la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans et pour les travaux d’assainissement et d’aménagement de voirie des rues des Teilleurs, du Lin et du passage des Allouches
12 juin 2024 01_cs_12_06_24 Demande d’adhésion des communes d’EGLISENEUVE PRES BILLOM et de REIGNAT au SIAREC pour la compétence Assainissement Collectif à compter du 01/01/2025
02_cs_12_06_24 Rapports annuels 2023 concernant le Prix et la Qualité du Service public de l’Assainissement Collectif (AC) et de l’Assainissement Non Collectif (ANC)
03_cs_12_06_24 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
04_cs_12_06_24 ANNULE ET REMPLACE 05_CS_08_12_21 - Contrôle des raccordements au réseau d’Assainissement Collectif – tarifs
05_cs_12_06_24 Position pour l’Assemblée Générale Extraordinaire de la SEMERAP
10
décembre 2024
01_CS_10_12_24 Redevances d’Assainissement Collectif (consommations 2025) applicables aux communes adhérentes au SIAREC
02_cs_10_12_24 Redevance Agence de l’Eau Loire Bretagne pour performance des systèmes d’Assainissement Collectif
03_cs_10_12_24 Redevances du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2025
04_cs_10_12_24 Redevances pour les prestations de vidange des installations d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2025
05_cs_10_12_24 SPANC : Demandes de subventions 2025 au Conseil Départemental 63 – Réhabilitation des dispositifs d’ANC existants
06_cs_10_12_24 SPANC : Demandes de subventions au Conseil Départemental 63 pour les contrôles des dispositifs d’ANC existants
07_cs_10_12_24 Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0110 – Commune de VASSEL
08_cs_10_12_24 Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0010 – Commune de BILLOM
09_cs_10_12_24 Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0016 – Commune de BOUZEL
10_cs_10_12_24 Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0026 – Commune de CHAS
11_cs_10_12_24 Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0040 – Commune d’ESPIRAT
12_cs_10_12_24 Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0068 – Commune de PERIGNAT-ES-ALLIER
13_cs_10_12_24 Admission en non-valeur – Contrats SEMERAP CT 0131 / CT 0132 / CT 0133 – SIAREC
14_cs_10_12_24 Délégation du service public d’assainissement collectif : Avenant n°3 au contrat 0131
15_cs_10_12_24 Avenant n° 1 au contrat de délégation de SEMERAP concernant la commune de REIGNAT
16_cs_10_12_24 Convention de groupement de commandes entre le SIAREC, l’Agglomération Riom Limagne et Volcans (RLV), le SMEA de la Basse Limagne pour les travaux de réseaux eaux usées, eaux pluviales, eau potable Route de Riom, commune de LUSSAT
17_cs_10_12_24 Travaux d’assainissement Route de Riom commune de LUSSAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne et Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
18_cs_10_12_24 Travaux d’assainissement chemin de la Garde commune de PERIGNAT-ES-ALLIER : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne et Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
19_cs_10_12_24 ANNULE ET REMPLACE 04_CS_12_06_24
Contrôle des raccordements au réseau d’Assainissement Collectif – tarifs
20_cs_10_12_24 Travaux de création d’une station d’épuration et des réseaux d’eaux usées des villages d’Oriol, La Pillayre, Les Cohériers commune de MONTMORIN : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
21_cs_10_12_24 Etude Diagnostique et schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées de la commune de SAINT-DIER-D’AUVERGNE : lancement de la consultation, plan de financement, demandes de subventions
22_cs_10_12_24 Diagnostic et schéma directeur des réseaux d’eaux usées et étude capacitaire de la station de traitement des eaux usées (STEU) de la commune de BILLOM : lancement de la consultation, plan de financement, demandes de subventions
23_cs_10_12_24 Choix d’un Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la réhabilitation et l’extension de la station de traitement des eaux usées des Madeleines à PONT-DU-CHATEAU
24_cs_10_12_24 Validation du schéma directeur de l’agglomération d’assainissement de PONT-DU-CHATEAU
25_cs_10_12_24 Modification du bordereau des Prix Unitaires (BPU) maîtrise d’œuvre SIAREC
26_cs_10_12_24 Participation de la collectivité pour le risque prévoyance
27_cs_10_12_24 Modalités d’exercice du travail à temps partiel
28_cs_10_12_24 Création d’un tableau commun des emplois et des effectifs pour budget 2025
29_cs_10_12_24 DM 1-2024 Augmentation de crédits Budget Principal