2024

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Date de séanceDélibérationsSujet
22 février 2024 01_cs_22_02_24 Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie Prévoyance
02_cs_22_02_24 Autorisation pour le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
03_cs_22_02_24 Convention d’occupation de l’espace public, sur le poste de relevage de Chignat à VERTAIZON, entre le SIAREC et la société CHATEAU LIFE
26 mars 2024 01_cs_26_03_24 Adoption du compte de gestion 2023 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
02_cs_26_03_24 Compte administratif 2023 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
03_cs_26_03_24 Affectation du résultat 2023 – Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
04_cs_26_03_24 Adoption du compte de gestion 2023 - Budget principal
05_cs_26_03_24 Compte administratif 2023 - Budget principal
06_cs_26_03_24 Affectation du résultat 2023 - Budget principal
07_cs_26_03_24 Approbation du budget primitif 2024 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
08_cs_26_03_24 Approbation du budget primitif 2024 -Budget principal
09_cs_26_03_24 Validation de l’étude diagnostique de BOUZEL
10_cs_26_03_24 Convention de groupement de commande entre le SIAREC, la commune de LES MARTRES D’ARTIERE et la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans et pour les travaux d’assainissement et d’aménagement de voirie des rues des Teilleurs, du Lin et du passage des Allouches
12 juin 2024 01_cs_12_06_24 Demande d’adhésion des communes d’EGLISENEUVE PRES BILLOM et de REIGNAT au SIAREC pour la compétence Assainissement Collectif à compter du 01/01/2025
02_cs_12_06_24 Rapports annuels 2023 concernant le Prix et la Qualité du Service public de l’Assainissement Collectif (AC) et de l’Assainissement Non Collectif (ANC)
03_cs_12_06_24 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
04_cs_12_06_24 ANNULE ET REMPLACE 05_CS_08_12_21 - Contrôle des raccordements au réseau d’Assainissement Collectif – tarifs
05_cs_12_06_24 Position pour l’Assemblée Générale Extraordinaire de la SEMERAP