2023

2023

Date de séanceDélibérationsSujet
16 février 2023 01_cs_16_02_23 Annule et remplace la délibération 05_CS_14_12_22 - Approbation actualisation zonage et mise à EP
02_cs_16_02_23 Achat de la lagune par la commune de CHAURIAT
03_cs_16_02_23 Cession des actions SEMERAP du SIAREC au SMUERR
16 mars 2023 01_cs_16_03_23 Adoption du Compte de Gestion 2022 (Assainissement Non Collectif)
02_cs_16_03_23 Compte administratif 2022 (Assainissement Non Collectif)
03_cs_16_03_23 Affectation du résultat 2022 (Assainissement Non Collectif)
04_cs_16_03_23 Adoption du compte de gestion 2022 (Budget principal)
05_cs_16_03_23 Compte Administratif 2022 (Budget principal)
06_cs_16_03_23 Affectation du résultat 2022 (Budget principal)
07_cs_16_03_23 Approbation du budget primitif 2023 (Assainissement Non Collectif)
08_cs_16_03_23 Approbation du Budget Primitif 2023 (Budget principal)
09_cs_16_03_23 Durée d’amortissement des études et des biens – Budget SPANC
28 septembre 2023 01_cs_28_09_23 Travaux d’assainissement du village de Contournat de la commune de Saint Julien de Coppel : lancement de la consultation, plan de financement, demandes de subventions
02_cs_28_09_23 Rapports annuels 2022 concernant le Prix et la Qualité du Service public de l’Assainissement Collectif (AC) et de l’Assainissement Non Collectif (ANC)
03_cs_28_09_23 Modification du règlement d’Assainissement Non Collectif (ANC) applicable aux communes adhérentes au SIAREC
04_cs_28_09_23 Annule et remplace la délibération 14_CS_14_04_21 - Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (P.F.A.C.)
05_cs_28_09_23 Convention SEMERAP pour la communication d’informations relatives aux abonnés du service d’Assainissement Non Collectif (ANC)
06_cs_28_09_23 Convention Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Rive Gauche de la Dore (SIAEP RGD) pour la communication d’informations relatives aux abonnés du service d’Assainissement Non Collectif et du service Assainissement Collectif
07_cs_28_09_23 Création d’un poste d’Ingénieur Territorial - Responsable de services
08_cs_28_09_23 DM 1 Budget SPANC
09_cs_28_09_23 DM 1 Budget Principal
12 décembre 2023 01_cs_12_12_23 Proposition d’augmentation de la part fixe de l’exploitant par le Conseil d’Administration de la SPL SEMERAP
02_cs_12_12_23 Redevances d’Assainissement Collectif (consommations 2024) applicables aux communes adhérentes au SIAREC
03_cs_12_12_23 Redevances du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2024
04_cs_12_12_23 Redevances pour les prestations de vidange des installations d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2024
05_cs_12_12_23 SPANC : Demandes de subventions 2024 au Conseil Départemental 63 – Réhabilitation des dispositifs d’ANC existants
06_cs_12_12_23 SPANC : Demandes de subventions au Conseil Départemental 63 pour les contrôles des dispositifs d’ANC existants
07_cs_12_12_23 Convention SIAEP du Bas Livradois pour la communication d’informations relatives aux abonnés du service d’Assainissement Non Collectif (ANC)
08_cs_12_12_23 Modifications du Règlement de service Assainissement Collectif (annule et remplace la délibération 06_CS_03_07_19)
09_cs_12_12_23 Approbation des zonages d’assainissement des communes de Billom Communauté adhérentes au SIAREC
10_cs_12_12_23 Travaux d’assainissement du village de Contournat de la commune de Saint Julien de Coppel : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subventions au Conseil Départemental du Puy de Dôme
11_cs_12_12_23 Travaux d’assainissement rues Tisserand, Radegonde, Jean Baptiste Farnoux, des Ecoles, Chantemerle commune de CHAURIAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne
12_cs_12_12_23 Travaux d’assainissement rues Tisserand, Radegonde, Jean Baptiste Farnoux, des Ecoles, Chantemerle commune de CHAURIAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Conseil Départemental 63
13_cs_12_12_23 Travaux d’assainissement rues du Coin, du Joron, de la Renaude, du Pont, de Moissat commune de BOUZEL : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne
14_cs_12_12_23 Travaux d’assainissement rues du Coin, du Joron, de la Renaude, du Pont, de Moissat commune de BOUZEL : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention au Conseil Départemental 63
15_cs_12_12_23 Travaux d’assainissement sur le secteur de la rue des Teilleurs et sur le secteur de la rue du Lin et du passage des Allouches à LES MARTRES D’ARTIERE : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne
16_cs_12_12_23 Travaux d’assainissement sur le secteur de la rue des Teilleurs et sur le secteur de la rue du Lin et du passage des Allouches à LES MARTRES D’ARTIERE : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention au Conseil Départemental 63
17_cs_12_12_23 Convention de groupement de commandes entre le SIAREC, la commune de CHAURIAT, le SMEA DE LA BASSE LIMAGNE pour les travaux de réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable rues Tisserand, Radegonde, Jean Baptiste Farnoux, du Coin, Chantemerle commune de CHAURIAT
18_cs_12_12_23 Convention de groupement de commandes entre le SIAREC, la commune de BOUZEL, le SMEA DE LA BASSE LIMAGNE pour les travaux de réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable rues du Coin, du Joron, de la Renaude, du Pont, de Moissat commune de BOUZEL
19_cs_12_12_23 Validation de l’étude diagnostique de CHAS
20_cs_12_12_23 Validation de l’étude diagnostique de NEUVILLE
21_cs_12_12_23 Validation de l’étude diagnostique du bourg de SAINT JEAN DES OLLIERES
22_cs_12_12_23 Validation de l’étude diagnostique du bourg de VERTAIZON
23_cs_12_12_23 Validation de l’étude diagnostique de la commune de SAINT JULIEN DE COPPEL
24_cs_12_12_23 Mise à jour des statuts (Modification n°5) du SIAREC
25_cs_12_12_23 Réalisation des branchements d’eaux usées par le SIAEP de la Rive Gauche de la Dore sur le territoire commun avec le SIAREC
26_cs_12_12_23 Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy de Dôme
27_cs_12_12_23 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
28_cs_12_12_23 Désignation du référent déontologique des élus
29_cs_12_12_23 Classement des archives (convention de mise à disposition d’un archiviste du Centre de Gestion)
30_cs_12_12_23 DM 2 Budget principal
31_cs_12_12_23 DM 2 SPANC
32_cs_12_12_23 Choix d’un Maître d’œuvre pour la création d’une station d’épuration et des réseaux d’eaux usées des villages d’Oriol, La Pillayre, Les Cohériers commune de MONTMORIN