16 février 2023 |
01_cs_16_02_23 |
Annule et remplace la délibération 05_CS_14_12_22 - Approbation actualisation zonage et mise à EP |
02_cs_16_02_23 |
Achat de la lagune par la commune de CHAURIAT |
03_cs_16_02_23 |
Cession des actions SEMERAP du SIAREC au SMUERR |
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16 mars 2023 |
01_cs_16_03_23 |
Adoption du Compte de Gestion 2022 (Assainissement Non Collectif) |
02_cs_16_03_23 |
Compte administratif 2022 (Assainissement Non Collectif) |
03_cs_16_03_23 |
Affectation du résultat 2022 (Assainissement Non Collectif) |
04_cs_16_03_23 |
Adoption du compte de gestion 2022 (Budget principal) |
05_cs_16_03_23 |
Compte Administratif 2022 (Budget principal) |
06_cs_16_03_23 |
Affectation du résultat 2022 (Budget principal) |
07_cs_16_03_23 |
Approbation du budget primitif 2023 (Assainissement Non Collectif) |
08_cs_16_03_23 |
Approbation du Budget Primitif 2023 (Budget principal) |
09_cs_16_03_23 |
Durée d’amortissement des études et des biens – Budget SPANC |
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28 septembre 2023 |
01_cs_28_09_23 |
Travaux d’assainissement du village de Contournat de la commune de Saint Julien de Coppel : lancement de la consultation, plan de financement, demandes de subventions |
02_cs_28_09_23 |
Rapports annuels 2022 concernant le Prix et la Qualité du Service public de l’Assainissement Collectif (AC) et de l’Assainissement Non Collectif (ANC) |
03_cs_28_09_23 |
Modification du règlement d’Assainissement Non Collectif (ANC) applicable aux communes adhérentes au SIAREC |
04_cs_28_09_23 |
Annule et remplace la délibération 14_CS_14_04_21 - Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (P.F.A.C.) |
05_cs_28_09_23 |
Convention SEMERAP pour la communication d’informations relatives aux abonnés du service d’Assainissement Non Collectif (ANC) |
06_cs_28_09_23 |
Convention Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Rive Gauche de la Dore (SIAEP RGD) pour la communication d’informations relatives aux abonnés du service d’Assainissement Non Collectif et du service Assainissement Collectif |
07_cs_28_09_23 |
Création d’un poste d’Ingénieur Territorial - Responsable de services |
08_cs_28_09_23 |
DM 1 Budget SPANC |
09_cs_28_09_23 |
DM 1 Budget Principal |
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12 décembre 2023 |
01_cs_12_12_23 |
Proposition d’augmentation de la part fixe de l’exploitant par le Conseil d’Administration de la SPL SEMERAP |
02_cs_12_12_23 |
Redevances d’Assainissement Collectif (consommations 2024) applicables aux communes adhérentes au SIAREC |
03_cs_12_12_23 |
Redevances du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2024 |
04_cs_12_12_23 |
Redevances pour les prestations de vidange des installations d’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2024 |
05_cs_12_12_23 |
SPANC : Demandes de subventions 2024 au Conseil Départemental 63 – Réhabilitation des dispositifs d’ANC existants |
06_cs_12_12_23 |
SPANC : Demandes de subventions au Conseil Départemental 63 pour les contrôles des dispositifs d’ANC existants |
07_cs_12_12_23 |
Convention SIAEP du Bas Livradois pour la communication d’informations relatives aux abonnés du service d’Assainissement Non Collectif (ANC) |
08_cs_12_12_23 |
Modifications du Règlement de service Assainissement Collectif (annule et remplace la délibération 06_CS_03_07_19) |
09_cs_12_12_23 |
Approbation des zonages d’assainissement des communes de Billom Communauté adhérentes au SIAREC |
10_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement du village de Contournat de la commune de Saint Julien de Coppel : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subventions au Conseil Départemental du Puy de Dôme |
11_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement rues Tisserand, Radegonde, Jean Baptiste Farnoux, des Ecoles, Chantemerle commune de CHAURIAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne |
12_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement rues Tisserand, Radegonde, Jean Baptiste Farnoux, des Ecoles, Chantemerle commune de CHAURIAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Conseil Départemental 63 |
13_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement rues du Coin, du Joron, de la Renaude, du Pont, de Moissat commune de BOUZEL : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne |
14_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement rues du Coin, du Joron, de la Renaude, du Pont, de Moissat commune de BOUZEL : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention au Conseil Départemental 63 |
15_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement sur le secteur de la rue des Teilleurs et sur le secteur de la rue du Lin et du passage des Allouches à LES MARTRES D’ARTIERE : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne |
16_cs_12_12_23 |
Travaux d’assainissement sur le secteur de la rue des Teilleurs et sur le secteur de la rue du Lin et du passage des Allouches à LES MARTRES D’ARTIERE : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention au Conseil Départemental 63 |
17_cs_12_12_23 |
Convention de groupement de commandes entre le SIAREC, la commune de CHAURIAT, le SMEA DE LA BASSE LIMAGNE pour les travaux de réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable rues Tisserand, Radegonde, Jean Baptiste Farnoux, du Coin, Chantemerle commune de CHAURIAT |
18_cs_12_12_23 |
Convention de groupement de commandes entre le SIAREC, la commune de BOUZEL, le SMEA DE LA BASSE LIMAGNE pour les travaux de réseaux eaux usées, eaux pluviales et eau potable rues du Coin, du Joron, de la Renaude, du Pont, de Moissat commune de BOUZEL |
19_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique de CHAS |
20_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique de NEUVILLE |
21_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique du bourg de SAINT JEAN DES OLLIERES |
22_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique du bourg de VERTAIZON |
23_cs_12_12_23 |
Validation de l’étude diagnostique de la commune de SAINT JULIEN DE COPPEL |
24_cs_12_12_23 |
Mise à jour des statuts (Modification n°5) du SIAREC |
25_cs_12_12_23 |
Réalisation des branchements d’eaux usées par le SIAEP de la Rive Gauche de la Dore sur le territoire commun avec le SIAREC |
26_cs_12_12_23 |
Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy de Dôme |
27_cs_12_12_23 |
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance |
28_cs_12_12_23 |
Désignation du référent déontologique des élus |
29_cs_12_12_23 |
Classement des archives (convention de mise à disposition d’un archiviste du Centre de Gestion) |
30_cs_12_12_23 |
DM 2 Budget principal |
31_cs_12_12_23 |
DM 2 SPANC |
32_cs_12_12_23 |
Choix d’un Maître d’œuvre pour la création d’une station d’épuration et des réseaux d’eaux usées des villages d’Oriol, La Pillayre, Les Cohériers commune de MONTMORIN |