Siarec

2026

Lucie Sqalli — 2026-04-01T11:32:39Z

Conseil syndical du 29 janvier 2026

01_cs_29_01_26	Participation à la Protection sociale Complémentaire au titre du risque « santé »
02_cs_29_01_26	Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour le renouvellement des contrats d'assurances garantissant contre le risque statutaire.
03_cs_29_01_26	Autorisation pour le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
04_cs_29_01_26	Débat d'Orientation Budgétaire.

Conseil syndical du 19 février 2026

01_cs_19_02_26	Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
02_cs_19_02_26	Affectation du résultat 2025 – Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
03_cs_19_02_26	Approbation du budget primitif 2026 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
04_cs_19_02_26	Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget Principal
05_cs_19_02_26	Affectation du résultat 2025 - Budget principal
06_cs_19_02_26	Approbation du budget primitif 2025 -Budget principal
07_cs_19_02_26	Demande d'adhésion de la commune de Beauregard l'Evêque au SIAREC pour la compétence Assainissement Collectif à compter du 01/01/2027
08_cs_19_02_26	Contrôle des raccordements au réseau d'Assainissement Collectif – Tarifs - ANNULE ET REMPLACE la délibération N° 11_CS_27_11_25
09_cs_19_02_26	Travaux de réhabilitation du réseau unitaire de l'impasse d'Anzelle à Lempdes : lancement de la consultation
10_cs_19_02_26	Proposition d'organisation temps de travail avant validation par le Comité Social Territorial (CST)
11_cs_19_02_26	Proposition de modifications de la délibération fixant les modalités d'exercice du travail à temps partiel avant validation par le Comité Social Territorial (CST)
12_cs_19_02_26	Proposition de modifications de la délibération relative aux Jours fériés, Jour de solidarité et Autorisation Spéciales d'Absence des agents avant validation par le Comité Social Territorial (CST)
13_cs_19_02_26	Proposition de modifications du règlement intérieur du personnel avant validation par le Comité Social Territorial (CST)

Actes administratifs

Lucie Sqalli — 2026-03-31T13:39:30Z

Les délibérations

2026
- 29 janvier 2026 : Conseil syndical
- 19 février 2026 : Conseil syndical

2025
- 14 janvier 2025 : Conseil syndical
- 13 mars 2025 : Conseil syndical
- 24 juin 2025 : Conseil syndical
- 24 septembre 2025 : Bureau
- 27 novembre 2025 : Conseil syndical

2024
- 22 février 2024 : Conseil syndical
- 26 mars 2024 : Conseil syndical
- 12 juin 2024 : Conseil syndical
- 10 décembre 2024 : Conseil syndical

2023
- 16 février 2023 : Conseil syndical
- 16 mars 2023 : Conseil syndical
- 28 septembre 2023 : Conseil syndical
- 12 décembre 2023 : Conseil syndical

Les RPQS

(Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement collectif)

2024

2023

2022

Articles vides ne pas supprimer

Lucie Sqalli — 2026-03-27T12:56:45Z

- Nous contacter

Articles vides ne pas supprimer

Lucie Sqalli — 2026-03-27T09:59:47Z

- Demande de contrôle de raccordement

2025

Lucie Sqalli — 2026-01-09T08:16:24Z

Conseil syndical du 14 janvier 2025

01_cs_14_01_25	PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé
02_cs_14_01_25	Autorisation pour le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
03_cs_14_01_25	Adhésion à la nouvelle convention du Centre de Gestion 63 concernant le service intérim - Modifiée par le CDG63 le 13/01/2025

Conseil syndical du 13 mars 2025

01_cs_13_03_25	Remplacement de M. SANCHEZ au bureau
02_cs_13_03_25	Convention de groupement de commandes entre le S.I.A.R.E.C., la Communauté d'Agglomération de Riom Limagne et Volcans (RLV), et le SMEA de la Basse Limagne pour les travaux d'eau potable et de mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur le secteur de la rue des Teilleurs, rue du Lin et du passage des Allouches aux Martres d'Artière. (Annule et remplace la délibération 06_CS_12_12_19)
03_cs_13_03_25	Convention de groupement de commandes entre le S.I.A.R.E.C. et la Communauté d'Agglomération de Riom Limagne et Volcans (RLV) pour les travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement rue de Riom et rue de la Forge à Lussat.
04_cs_13_03_25	Adoption du compte de gestion 2024 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
05_cs_13_03_25	Compte administratif 2024 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
06_cs_13_03_25	Affectation du résultat 2024 – Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
07_cs_13_03_25	Adoption du compte de gestion 2024 - Budget principal
08_cs_13_03_25	Compte administratif 2024 - Budget principal
09_cs_13_03_25	Affectation du résultat 2024 - Budget principal)
10_cs_13_03_25	Approbation du budget primitif 2025 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
11_cs_13_03_25	Approbation du budget primitif 2025 -Budget principal

Conseil syndical du 24 juin 2025

01_cs_24_06_25	Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'un diplôme universitaire de Secrétaire général(e) de mairie
02_cs_24_06_25	Convention de groupement de commandes entre le S.I.A.R.E.C., la Communauté d'Agglomération de Riom Limagne et Volcans (RLV), et le SMEA de la Basse Limagne pour les travaux d'eau potable et de mise en séparatif des réseaux d'assainissement rue de Riom et rue de la Forge à Lussat. (Annule et remplace la délibération 03_CS_13_03_25).
03_cs_24_06_25	Convention de groupement de commandes entre le S.I.A.R.E.C., la commune de Pérignat sur Allier, et le SMEA de la Basse Limagne pour les travaux d'eau potable et de mise en séparatif des réseaux d'assainissement chemin de la Garde à Pérignat Es Allier.
04_cs_24_06_25	Achat d'un terrain pour la création d'une station d'épuration pour les villages d'Oriol, La Pillayre, Les Cohériers à Montmorin.
05_cs_24_06_25	Création d'un poste d'Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème classe et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs.
06_cs_24_06_25	Rapports annuels 2024 concernant le Prix et la Qualité du Service public de l'Assainissement Collectif (AC) et de l'Assainissement Non Collectif (ANC)
07_cs_24_06_25	Intégration des communes d'Egliseneuve Près Billom et de Reignat – reprise des résultats.
08_cs_24_06_25	Budget Principal DM1-2025 Intégration des communes d'Égliseneuve-Près-Billom et de Reignat

Bureau du 24 septembre 2025

01_b_24_09_25	Marché de vidange des installations d'Assainissement Non Collectif
02_b_24_09_25	Délibération prenant acte des conclusions de l'étude et du programme de travaux proposé concernant le diagnostic et schéma directeur de Pérignat sur Allier
03_b_24_09_25	Recours au contrat d'apprentissage
04_b_24_09_25	Travaux de prolongement du réseau d'assainissement rue du Creux Guéret à Pont du Château

Conseil syndical du 27 novembre 2025

01_cs_27_11_25	Redevances d'Assainissement Collectif (consommations 2026) applicables aux communes adhérentes au SIAREC
02_cs_27_11_25	Redevance Agence de l'Eau Loire Bretagne pour performance des systèmes d'Assainissement Collectif
03_cs_27_11_25	Redevances du Service Public d'Assainissement Non Collectif pour l'exercice 2026
04_cs_27_11_25	Marché de vidange des installations d'Assainissement Non Collectif
05_cs_27_11_25	Redevances pour les prestations de vidange des installations d'Assainissement Non Collectif pour l'exercice 2026
06_cs_27_11_25	SPANC : Demandes de subventions 2026 au Conseil Départemental 63 – Réhabilitation des dispositifs d'ANC existants
07_cs_27_11_25	SPANC : Demandes de subventions au Conseil Départemental 63 pour les contrôles des dispositifs d'ANC existants
08_cs_27_11_25	Accord cadre SBL-SIAREC, communes et collectivités compétentes en eaux pluviales
09_cs_27_11_25	Travaux d'assainissement Rue de la Poste commune de LUSSAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l'Eau Loire Bretagne et Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
10_cs_27_11_25	Travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées de la rue de la Croze et de la rue du Pougrand à Malintrat : lancement de la consultation.
11_cs_27_11_25	Contrôle des raccordements au réseau d'Assainissement Collectif – Tarifs - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 19_CS_10_12_24
12_cs_27_11_25	Modifications du règlement de service Assainissement Collectif (annule et remplace la délibération 08_CS_12_12_23)
13_cs_27_11_25	Délibération prenant acte des conclusions de l'étude et du programme de travaux proposé concernant le diagnostic et schéma directeur de Pérignat sur Allier
14_cs_27_11_25	Modification du seuil d'amortissement pour les petits travaux
15_cs_27_11_25	Modification des durées d'amortissement – création d'une durée spécifique pour la réhabilitation de bâtiment
16_cs_27_11_25	Création d'une durée d'amortissement spécifique pour les panneaux Photovoltaïque
17_cs_27_11_25	SPANC DM1 amortissements 2025
18_cs_27_11_25	Budget principal DM2 Facturation RLV et règlement Emprunt ISS en attente
19_cs_27_11_25	Choix d'un Maître d'Œuvre (MOE) pour la réhabilitation et l'extension de la station de traitement des eaux usées des Madeleines à PONT-DU-CHATEAU
20_cs_27_11_25	Tarifs 2026 du bordereau des Prix Unitaires (BPU) maîtrise d'œuvre SIAREC
21_cs_27_11_25	Contrat SEMERAP CT 0131 Avenant N°4 - Admission en non-valeur
22_cs_27_11_25	Admission en non-valeur année 2018 – Contrats SEMERAP CT-0110 (VASSEL), CT-0010 (BILLOM), CT-0016 (BOUZEL), CT-0026 (CHAS), CT-0040 (ESPIRAT), CT-0068 (PERIGNAT-ES-ALLIER), CT-0131 / CT-0132 / CT-0133 (SIAREC), CT-5041(MONTMORIN)
23_cs_27_11_25	Embauche d'un agent technique en CDD pour la réalisation du suivi des non conformités.

Vidange des fosses

Lucie Sqalli — 2025-12-23T14:36:11Z

En tant qu'usager de l'assainissement non collectif, vous êtes responsable du bon fonctionnement de votre installation. Pour cela, la vidange de votre installation doit être effectuée.

Afin d'organiser une campagne de vidange à prix attractif, le SPANC du SIAREC a mis en concurrence différentes entreprises agréées lors d'un appel d'offre.

L'entreprise retenue est :

Le SIAREC se charge de la collecte des inscriptions et de la transmission à l'entreprise de la liste des usagers intéressés.

L'entreprise se charge d'organiser et de réaliser les interventions.

Vous veillez à ce que les installations à vidanger soient accessibles (regards ouvrables,…).

Périmètre d'intervention

La SEMERAP interviendra sur le périmètre du SIAREC. Les communes concernées par cette campagne sont :

Billom - Bongheat - Chas - Chavaroux - Chauriat - Égliseneuve-près-Billom - Espirat - Estandeuil - Fayet-le-Château - Glaine Montaigut - Isserteaux - Lempdes - Les Martres-d'Artière - Lussat - Malintrat - Mauzun - Montmorin - Mur-sur-Allier - Neuville - Reignat - Pont-du-Château - Saint-Bonnet-Lès-Allier - Saint-Dier-d'Auvergne - Saint-Jean-des-Ollières - Saint-Julien-de-Coppel - Trézioux - Vertaizon

Les dates d'intervention 2026

Mardi 12 mai - Mercredi 13 mai - Mercredi 10 juin - Mercredi 8 juillet - Jeudi 9 juillet - Mardi 11 août - Mercredi 12 août - Mercredi 9 septembre - Mercredi 7 octobre - Mercredi 4 novembre - Mercredi 9 décembre

Les tarifs

Ce service n'est pas obligatoire. Il a été mis en place afin de vous faire bénéficier de tarifs préférentiels.
Le forfait entretien d'une fosse qui comprend la vidange de la fosse (l'eau de remplissage est à la charge du client), le nettoyage du préfiltre et le curage et nettoyage de l'installation en amont et aval de la fosse (canalisations, regards…) ainsi que le déplacement, le transport et traitement des matières de vidange en station d'épuration.

Vous souhaitez faire vidanger votre fosse ?

Vous pouvez compléter le formulaire Campagne de vidange ou
contacter le SIAREC au 04 73 83 47 80.

2024

Lucie Sqalli — 2024-03-13T14:31:35Z

22 février 2024

01_cs_22_02_24	Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie Prévoyance
02_cs_22_02_24	Autorisation pour le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
03_cs_22_02_24	Convention d'occupation de l'espace public, sur le poste de relevage de Chignat à VERTAIZON, entre le SIAREC et la société CHATEAU LIFE

26 mars 2024

01_cs_26_03_24	Adoption du compte de gestion 2023 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
02_cs_26_03_24	Compte administratif 2023 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
03_cs_26_03_24	Affectation du résultat 2023 – Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
04_cs_26_03_24	Adoption du compte de gestion 2023 - Budget principal
05_cs_26_03_24	Compte administratif 2023 - Budget principal
06_cs_26_03_24	Affectation du résultat 2023 - Budget principal
07_cs_26_03_24	Approbation du budget primitif 2024 - Budget Assainissement Non Collectif (ANC)
08_cs_26_03_24	Approbation du budget primitif 2024 -Budget principal
09_cs_26_03_24	Validation de l'étude diagnostique de BOUZEL
10_cs_26_03_24	Convention de groupement de commande entre le SIAREC, la commune de LES MARTRES D'ARTIERE et la Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans et pour les travaux d'assainissement et d'aménagement de voirie des rues des Teilleurs, du Lin et du passage des Allouches

12 juin 2024

01_cs_12_06_24	Demande d'adhésion des communes d'EGLISENEUVE PRES BILLOM et de REIGNAT au SIAREC pour la compétence Assainissement Collectif à compter du 01/01/2025
02_cs_12_06_24	Rapports annuels 2023 concernant le Prix et la Qualité du Service public de l'Assainissement Collectif (AC) et de l'Assainissement Non Collectif (ANC)
03_cs_12_06_24	Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
04_cs_12_06_24	ANNULE ET REMPLACE 05_CS_08_12_21 - Contrôle des raccordements au réseau d'Assainissement Collectif – tarifs
05_cs_12_06_24	Position pour l'Assemblée Générale Extraordinaire de la SEMERAP

10 décembre 2024

01_CS_10_12_24	Redevances d'Assainissement Collectif (consommations 2025) applicables aux communes adhérentes au SIAREC
02_cs_10_12_24	Redevance Agence de l'Eau Loire Bretagne pour performance des systèmes d'Assainissement Collectif
03_cs_10_12_24	Redevances du Service Public d'Assainissement Non Collectif pour l'exercice 2025
04_cs_10_12_24	Redevances pour les prestations de vidange des installations d'Assainissement Non Collectif pour l'exercice 2025
05_cs_10_12_24	SPANC : Demandes de subventions 2025 au Conseil Départemental 63 – Réhabilitation des dispositifs d'ANC existants
06_cs_10_12_24	SPANC : Demandes de subventions au Conseil Départemental 63 pour les contrôles des dispositifs d'ANC existants
07_cs_10_12_24	Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0110 – Commune de VASSEL
08_cs_10_12_24	Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0010 – Commune de BILLOM
09_cs_10_12_24	Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0016 – Commune de BOUZEL
10_cs_10_12_24	Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0026 – Commune de CHAS
11_cs_10_12_24	Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0040 – Commune d'ESPIRAT
12_cs_10_12_24	Admission en non-valeur – Contrat SEMERAP CT 0068 – Commune de PERIGNAT-ES-ALLIER
13_cs_10_12_24	Admission en non-valeur – Contrats SEMERAP CT 0131 / CT 0132 / CT 0133 – SIAREC
14_cs_10_12_24	Délégation du service public d'assainissement collectif : Avenant n°3 au contrat 0131
15_cs_10_12_24	Avenant n° 1 au contrat de délégation de SEMERAP concernant la commune de REIGNAT
16_cs_10_12_24	Convention de groupement de commandes entre le SIAREC, l'Agglomération Riom Limagne et Volcans (RLV), le SMEA de la Basse Limagne pour les travaux de réseaux eaux usées, eaux pluviales, eau potable Route de Riom, commune de LUSSAT
17_cs_10_12_24	Travaux d'assainissement Route de Riom commune de LUSSAT : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l'Eau Loire Bretagne et Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
18_cs_10_12_24	Travaux d'assainissement chemin de la Garde commune de PERIGNAT-ES-ALLIER : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Agence de l'Eau Loire Bretagne et Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
19_cs_10_12_24	ANNULE ET REMPLACE 04_CS_12_06_24 Contrôle des raccordements au réseau d'Assainissement Collectif – tarifs
20_cs_10_12_24	Travaux de création d'une station d'épuration et des réseaux d'eaux usées des villages d'Oriol, La Pillayre, Les Cohériers commune de MONTMORIN : lancement de la consultation, plan de financement, demande de subvention Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
21_cs_10_12_24	Etude Diagnostique et schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées de la commune de SAINT-DIER-D'AUVERGNE : lancement de la consultation, plan de financement, demandes de subventions
22_cs_10_12_24	Diagnostic et schéma directeur des réseaux d'eaux usées et étude capacitaire de la station de traitement des eaux usées (STEU) de la commune de BILLOM : lancement de la consultation, plan de financement, demandes de subventions
23_cs_10_12_24	Choix d'un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la réhabilitation et l'extension de la station de traitement des eaux usées des Madeleines à PONT-DU-CHATEAU
24_cs_10_12_24	Validation du schéma directeur de l'agglomération d'assainissement de PONT-DU-CHATEAU
25_cs_10_12_24	Modification du bordereau des Prix Unitaires (BPU) maîtrise d'œuvre SIAREC
26_cs_10_12_24	Participation de la collectivité pour le risque prévoyance
27_cs_10_12_24	Modalités d'exercice du travail à temps partiel
28_cs_10_12_24	Création d'un tableau commun des emplois et des effectifs pour budget 2025
29_cs_10_12_24	DM 1-2024 Augmentation de crédits Budget Principal

Documents à télécharger

Lucie Sqalli — 2024-03-08T14:34:14Z

Ici, vous trouverez les documents pour effectuer vos démarches :

- d'assainissement collectif

- d'assainissement non collectif

Documents à télécharger

Lucie Sqalli — 2024-02-22T08:43:28Z

Ici, vous trouverez les documents pour effectuer vos démarches :

-* d'assainissement collectif
-* d'assainissement non collectif

FAQ - Foire aux questions

Lucie Sqalli — 2024-01-30T13:27:14Z

Votre question concerne :

- l'assainissement collectif	(votre habitation est raccordée au réseau public)
- l'assainissement non collectif	(votre habitation est équipée d'une fosse septique)